Sorties scolaires

Les sorties scolaires sont soumises à des réglementations spécifiques qui ont évoluées pendant l’été 2023.

Circulaire du 13 juin 2023. Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles
Circulaire Voyages Scolaires_23-24

• Les sorties avec nuitées
  Avant toute chose prendre connaissance de la présentation ppt ci-dessous en cliquant sur le lien :
  Organisation des Voyages scolaires dans le 1er degré Le dossier doit être transmis en circonscription :
  – 4 semaines avant le départ si le séjour se déroule sur le territoire national.
  – 6 semaines avant le départ si le séjour se déroule à l’étranger.
  Une phase de relecture du projet pédagogique peut être transmise en amont au CPC. Il doit témoigner concrètement de la plus-value du séjour dans les apprentissages.
  Retrouvez tous les documents nécessaires à la constitution de votre dossier ci-dessous :

Vous transmettrez l’ensemble de votre dossier en version numérique au secrétariat de l’Inspection en mettant en copie le CPC chargé de la mission.
TOUTES les pièces doivent être mises en format PDF à l’exception du formulaire de demande d’autorisation et du tableau d’honorabilité.
Nous vous invitons également à réduire le nombre de documents (un pdf pour toutes les CNI…) 

Vérifications du directeur (mentionnées dans le formulaire de demande): 

– autorisation parentale (pas de formulaire type – l’ancien document 2C
)
– attestation d’assurance obligatoire
– autorisation des personnels (voir plus bas)
– certificat PSC1…
– pour les séjours à l’étranger : autorisation de sortie du territoire + copie CNI des signataires

• Important! séjour avec activité EPS

Si dans le cadre de votre projet, une pratique d’activité EPS est envisagée, il conviendra de joindre les qualifications des intervenants (copie de la carte professionnelle ou à minima le numéro de carte pro avec nom et prénom de l’intervenant et activité associée)

• Demande d’autorisation pour les accompagnateurs

Autorisation service civique : service.civique17@ac-poitiers.fr (peut accompagner mais non comptabilisé dans le taux d’encadrement)
Autorisation AESH : aesh17@ac-poitiers.fr ou paie-vieljeux@ac-poitiers.fr selon contrat (peut accompagner mais non comptabilisé dans le taux d’encadrement)
Pour les ATSEM solliciter l’employeur (municipalité, SIVOM…)

• Ce qui change pour les taux d’encadrement (extrait du ppt)

Les taux d’encadrement des élèves applicables aux sorties et voyages scolaires diffèrent selon l’âge des élèves.
Dans le premier degré, l’encadrement des activités pratiquées, dès lors qu’elles ne sont pas des activités physiques et sportives, est assuré par deux adultes minimum, dont au moins un enseignant.

En maternelle quel que soit le type de sortie :
jusqu’à 16 élèves deux adultes dont le maitre de la classe
un adulte supplémentaire par tranche de 8 élèves au-delà de 16 élèves

En élémentaire pour une sortie avec nuitée(s):
jusqu’à 24 élèves deux adultes dont un enseignant
un adulte supplémentaire par tranche de 12 élèves au-delà de 24 élèves

En élémentaire pour une sortie sans nuitée(s):
jusqu’à 30 élèves deux adultes dont un enseignant
un adulte supplémentaire par tranche de 15 élèves au-delà de 30 élèves

Toutefois, à l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.

Si une sortie scolaire implique des élèves de l’école maternelle et de l’école élémentaire, seuls les taux d’encadrement à l’école maternelle s’appliquent.

• Financement transport en direction d’un pôle nature (informations Conseil Général)