Textes officiels du MEN parus en juillet/août 2023

par · 10 septembre 2023

1. Enseignement primaire

– Décret n° 2023-639 du 20 juillet 2023 portant diverses mesures concernant les écoles

– Décret n° 2023-782 du 16 août 2023 relatif au respect des principes de la République et à la protection des élèves dans les établissements scolaires relevant du ministre chargé de l’éducation nationale

– Circulaire de rentrée 2023

– 2023-2024, une rentrée et une année olympique et paralympique à l’École

– Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2023-2024

2. Personnels

– Décret n° 2023-597 du 13 juillet 2023 modifiant le décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

– Décret n° 2023-598 du 13 juillet 2023 portant création d’une indemnité de fonctions allouée aux accompagnants des élèves en situation de handicap

– Décret n° 2023-627 du 19 juillet 2023 portant création d’une part fonctionnelle au sein de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves et de l’indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves

– Décret n° 2023-720 du 4 août 2023 modifiant certaines dispositions statutaires applicables aux corps enseignants, d’éducation et de psychologues de l’éducation nationale relevant du ministre chargé de l’éducation nationale

– Décret n° 2023-721 du 4 août 2023 relatif à l’échelonnement indiciaire des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministre chargé de l’éducation nationale

– Décret n° 2023-729 du 7 août 2023 modifiant les conditions de classement du personnel enseignant, d’éducation et psychologue de l’éducation nationale relevant du ministre de l’éducation nationale

– Note de service du 20-7-23 portant sur la part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels (modalités d’organisation)

– Arrêté du 6 juillet 2023 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages premiers à l’école maternelle et du cycle des apprentissages fondamentaux à l’école élémentaire bilingues en langue française écrite et langue des signes française

– Décret n° 2023-636 du 20 juillet 2023 modifiant le statut particulier des professeurs des écoles

– Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d’école

– Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l’indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d’école et aux directeurs d’établissement spécialisé

– Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2024-2025

 

 

 

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