Faits :
M. S s’est rendu chez son père où sa belle mère lui a ouvert la porte. M. S a des accès de colère, il était sous l’emprise de l’alcool. Sa belle lui a alors demandé de partir, mais il a commencé à cherche des bouteilles dans la cuisine. Un ami de la famille, hébergé momentanément, est donc intervenu pour le raisonner. Il a alors vu M. S un couteau à la main en train de taper sur la table, il insultait sa belle mère et semblait incontrôlable. La gendarmerie a été appelée. M. S s’en est pris alors aux gendarmes, en les insultants.
Arguments de l’avocat de la défense et de l’accusé :
Il reconnaît les faits, il ne savait pas où dormir la nuit des faits, c’est pour cela qu’il s’est rendu chez son père. Il dit qu’il n’a jamais menacé personne, il exprimait sa colère par des coûts de couteau sur la table de la cuisine. «j’ était alcoolisé, je regrette ». Depuis il a fait une cure à l’hôpital de 4 mois : il est sevré. Il s’est excusé auprès de la gendarmerie.
L’avocat précise que M. S a consommé beaucoup de drogue, et ce depuis longtemps, une consommation qui a perturbé son comportement, et le rend colérique. Il a du mal à se contrôler. Il est actuellement suivi médicalement, et espère obtenir le statut de travailleur handicapé. Il aspire à une réinsertion. L’avocat réclame donc l’indulgence du tribunal, avec une mise à l’épreuve et des mesures de soins.
Arguments du Procureur de la République et de l’avocat de la victime
Lors-qu’ il est arrivé chez sont père il était sous l’emprise de l’alcool et violent. M. Y a déjà été condamné à 4 reprises pour trafique de stupéfiants (cocaïne, héroïne, cannabis), pour vols et rébellions. Le procureur reconnaît que la personnalité de M. Y est marquée par la consommation de drogue. Il y a bien « violence caractérisée » par la peur que ses actes ont engendré, mais il n’y a pas de demande de partie civile.
Peine requise par le Procureur de la République :
Le procureur demande un travail d’intérêt général de 105 h sur 18 mois et en cas de non respect une peine de prison de 3 mois.
Décision du juge :
Le juge prononce une peine de travail d’intérêt général pendant 105 h sur 18 mois, avec un peine de prison de 3 mois en cas de non respect du TIG et 90 € frais de procédure.
Rapporteurs : Clément, Dorian, Alexandre
