RESSOURCES DSDEN16
Category: Formulaires
Poursuite de scolarité – Commission d’appel
La commission départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité se tiendra le :
Lundi 8 juin 2026
à la direction des services départementaux
de l’éducation nationale de la Charente
Infographie – Poursuite de scolarité
Note de service – Poursuite de scolarité
Annexe 1 – Notification conseil des maîtres
Annexe 2 – Information sur la procédure d’appel
Exercice à temps partiel / Réintégration à temps complet : Rentrée 2026
Formulaire à compléter et à transmettre avant le 10 mars 2026 à la division des personnels (tempspartiels1D16@ac-poitiers.fr).
Protocole signalement enfant en danger
Information préoccupante (IP) et signalements :
Circulaires départementales et fiches outils :
Circulaire départementale – Rentrée 2025
Courrier Dasen – Protocole départemental de partenariat entre l’Education nationale et la Justice
Protocole départemental de partenariat entre l’Education nationale et la Justice
Fiche outil 1 : Enfant en danger ou en risque de l’être
Fiche outil 2 : Conduite à tenir pour les professionnels de l’Education nationale
Circuit de transmission d’une situation enfant en danger ou en risque de l’être
Fiches de saisine pour les IP et signalements (en version doc et odt) :
Recueil information préoccupante (version word)
Recueil information préoccupante (version odt)
Signalement Enfant en danger (version word)
Signalement Enfant en danger (version odt)
Signalement Violence en milieu scolaire au titre de l’article 40 (version word)
Signalement Violence en milieu scolaire au titre de l’article 40 (version odt)
Fiche liaison Parquet – DSDEN : fiche à transmettre accompagnée du signalement au Procureur de la République
Forfait mobilité durable
La demande de forfait mobilité doit IMPÉRATIVEMENT être transmise au service académique de gestion des enseignants du 1er degré (SAGE1D-16) avant le 31 décembre 2025, dernier délai.
L’adresse mail professionnelle (…@ac-poitiers.fr) devra impérativement être utilisée si vous choisissez la voie électronique comme mode de transmission du formulaire (sage1D-16@ac-poitiers.fr)
Note académique – Forfait mobilité durable 2025