Vous trouverez, grâce au lien ci-dessous, l’article relatif aux informations préoccupantes et signalements :
La fiche « Liaison Parquet – Dsden » est à transmettre accompagnée du signalement au Procureur de la République.
RESSOURCES DSDEN16
Catégorie : Formulaires – Elèves
Poursuite de scolarité – Commission d’appel
La commission départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité se tiendra le :
Lundi 8 juin 2026
à la direction des services départementaux
de l’éducation nationale de la Charente
Infographie – Poursuite de scolarité
Note de service – Poursuite de scolarité
Annexe 1 – Notification conseil des maîtres
Annexe 2 – Information sur la procédure d’appel
Absentéisme scolaire
Formulaire à transmettre, signé, accompagné du compte-rendu de l’équipe éducative au secrétariat de circonscription (ce.angouleme.est@ac-poitiers.fr)
Fiche signalement
Circulaire et annexes :
Aménagement de l’entrée à l’école des élèves de PS
Formulaire aménagement PS
Projet d’accueil et de scolarisation des TPS
Formulaire