Formulaire déclaration accident scolaire
Un accident ne doit être signalé que s’il entraîne au minimum une consultation médicale ou hospitalière.
Enquête à compléter (en plus du formulaire) grâce au lien suivant : Lien vers Baobac
La commission départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité se tiendra le :
Mardi 10 juin 2025 à 10h00
à la direction des services départementaux
de l’éducation nationale de la Charente
Infographie – Poursuite de scolarité
Note de service départementale – Poursuite de scolarité
Note de service – Élaboration du projet d’école
Annexe 1 : Formulaire projet d’école
Formulaire – version pdf
Annexe 2 : Formulaire avenant projet d’école
Formulaire – version pdf
Formulaire à compléter et à transmettre avant le 10 mars 2025 à la division des personnels (tempspartiels1D16@ac-poitiers.fr), avec copie au secrétariat de la circonscription (ce.angouleme.est@ac-poitiers.fr).
