RESSOURCES DSDEN16
Category: Administratif
Projet d’accueil et de scolarisation des TPS
Application “Faits établissement” : Fiche réflexe
Accidents scolaires
Un accident ne doit être signalé que s’il entraîne au minimum une consultation médicale ou hospitalière.
Enquête à compléter (en plus du formulaire) grâce au lien suivant : Lien vers Baobac
Avenant et projet d’école
Note de service – Élaboration du projet d’école
Annexe 1 : Formulaire projet d’école
Annexe 2 : Formulaire avenant projet d’école





