RESSOURCES DSDEN16
Category: Administratif
Projet d’accueil et de scolarisation des TPS
Formulaire
Application “Faits établissement” : Fiche réflexe
Fiche pratique destinée à vous aider à utiliser l’application “Faits Etablissement” dans le cadre de l’alerte et de la remontée d’informations suite à un événement. Tout fait significatif ou grave doit être signalé par cette application.
Accidents scolaires
Formulaire déclaration accident scolaire
Un accident ne doit être signalé que s’il entraîne au minimum une consultation médicale ou hospitalière.
Enquête à compléter (en plus du formulaire) grâce au lien suivant : Lien vers Baobac
Avenant et projet d’école
Note de service – Élaboration du projet d’école
Annexe 1 : Formulaire projet d’école
Formulaire – version pdf
Annexe 2 : Formulaire avenant projet d’école
Formulaire – version pdf