Protocole d’accompagnement des équipes 2024
Infographie prise en charge de l’élève Niveau 1
Infographie prise en charge de l’élève niveau 2
Infographie prise en charge de l’élève niveau 3
Fiche saisine cellule de veille élèves perturbateurs
NOTE DE SERVICE DIPER/02-03 – Temps partiel 2024-2025
Annexe 1 – Principes généraux et modalités
Annexe 3 – Formulaire à compléter
Annexe 5 – Info surcotisation pour retraite
Annexe 6 – Références réglementaires
Date limite de transmission des demandes : le 31 mars 2024 à personnels16@ac-poitiers.fr
Sorties scolaires, activités physiques à encadrement renforcé… trois circulaires différentes définissent le nombre d’adultes nécessaire dans chaque contexte.
Pour trouver l’information en un clin d’œil, voici un récapitulatif des taux d’encadrement au format A4, facile à afficher ou à garder sous la main :
Taux d’encadrement sorties scolaires et EPS_2024
Document mis à jour le 30/08/2024
La circulaire du 16 juillet 2024 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires abroge celle de juin 2023.
Le principal changement concerne la maternelle, pour laquelle la notion de “sortie régulière de proximité” est rétablie, avec un taux d’encadrement de 2 adultes jusqu’à 24 (le PE + 1 autre adulte).
Les autres principes instaurés en 2023 demeurent :
– les sorties obligatoires peuvent désormais comprendre la pause méridienne ;
– les séjours avec nuitées sont autorisés par l’IEN de circonscription ;
– des formulaires nationaux sont mis à disposition pour harmoniser les pratiques sur le territoire.
Vous trouverez ici les textes, formulaires et ressources utiles pour organiser vos prochaines sorties scolaires dans le respect du nouveau cadre.
CADRE RÉGLEMENTAIRE
Texte officiel : Circulaire du 16 juillet 2024 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires
Guides Éduscol :
Descriptif-procedures-autorisation-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre_2023
Guide-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre-2023
FORMULAIRES
Sorties scolaires sans nuitées :
formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre
formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre
Sorties scolaires avec nuitées (voyages scolaires) :
formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_nuitées_1er-degre
formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_nuitées_1er-degre
Budget prévisionnel :
budget-previsionnel-premier-degre
budget-previsionnel-premier-degre
Information transport :
Pour les sorties scolaires avec nuitées, il est désormais exigé de procéder à la vérification de l’honorabilité des accompagnateurs qui ne sont pas personnels de l’Éducation nationale. ATTENTION : le formulaire, spécifique aux voyages scolaires, devra être complété par la personne concernée, puis visé, scanné et envoyé par le directeur à l’adresse benevole.eps16@ac-poitiers.fr dans un délai de 4 semaines au plus tard avant la date de départ du séjour. La personne en charge de la vérification transférera elle-même les formulaires à la circonscription pour le traitement du dossier. En cas de problème, l’école sera immédiatement informée.
Vérification de l’honorabilité :
Fiche_FIJAIVS_DSDEN16_Voyages_scolaires
Fiche_FIJAIVS_DSDEN16_Voyages_scolaires
RESSOURCES PRATIQUES
Pour trouver l’information en un clin d’œil, un récapitulatif des taux d’encadrement au format A4, facile à afficher ou à garder sous la main :
Taux d’encadrement sorties scolaires et EPS_2024 (document mis à jour le 30/08/2024)
Pour savoir en un clin d’œil qui fait quoi, comment, et dans quel délai, une infographie sur les procédures d’autorisation des sorties scolaires :
Infographie procédures autorisation sorties scolaires_2023_DEF
