Cumul d’activité

En cas de demande de cumul d’activité, vous devez transmettre au secrétariat de circonscription l’un des 3 documents suivants :

Annexe 1 (cas général) – Demande d’autorisation de cumul d’activités accessoires à l’activité principale

Annexe 2 – Déclaration de cumul d’activités au titre de la poursuite d’une activité au sein d’une société ou d’une association à but lucratif

Annexe 3 (uniquement pour les personnes à temps partiel) – Déclaration de création ou de reprise d’une entreprise dans le cadre d’un cumul d’activités

Les élèves hautement perturbateurs

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux élèves perturbateurs :

Protocole d’accompagnement des équipes 2024

Grille d’observation

L’entretien avec les parents

Infographie prise en charge de l’élève Niveau 1

Infographie prise en charge de l’élève niveau 2

Infographie prise en charge de l’élève niveau 3

Fiche saisine cellule de veille élèves perturbateurs

Modalité d’intervention de la brigade d’appui

Infographie modalité d’intervention de la brigade d’appui

PPRE avec :

  • une grille d’aide permettant de choisir les comportements à modifier et les adaptations à mettre en place ;
  • un protocole de gestion de crise

Descriptif_des phases_de crise_ de_X : ce document vous permet de décrire les différentes phases de crise de votre élève et de proposer les réponses à apporter. L’objectif de ce document est de vous permettre d’enrayer la montée  de crise et d’éviter d’atteindre le point culminant.

Vous trouverez ci-dessous un exemplaire renseigné (les 5 phases de la crise).

Les 5 phases de la crise : exemplaire rempli avec des propositions de postures à adopter pour désamorcer la crise naissante.

Récapitulatif des taux d’encadrement au 1er septembre 2024

Sorties scolaires, activités physiques à encadrement renforcé… trois circulaires différentes définissent le nombre d’adultes nécessaire dans chaque contexte. 

Pour trouver l’information en un clin d’œil, voici un récapitulatif des taux d’encadrement au format A4, facile à afficher ou à garder sous la main :

Taux d’encadrement sorties scolaires et EPS_2024

Document mis à jour le 30/08/2024

 

 

Sorties et voyages scolaires : cadrage, formulaires et ressources

La circulaire du 16 juillet 2024 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires abroge celle de juin 2023.

Le principal changement concerne la maternelle, pour laquelle la notion de “sortie régulière de proximité” est rétablie, avec un taux d’encadrement de 2 adultes jusqu’à 24 (le PE + 1 autre adulte).

Les autres principes instaurés en 2023 demeurent :

– les sorties obligatoires peuvent désormais comprendre la pause méridienne ;

– les séjours avec nuitées sont autorisés par l’IEN de circonscription ;

– des formulaires nationaux sont mis à disposition pour harmoniser les pratiques sur le territoire.

Vous trouverez ici les textes, formulaires et ressources utiles pour organiser vos sorties scolaires dans le respect du nouveau cadre.

 

CADRE RÉGLEMENTAIRE

Texte officiel : Circulaire du 16 juillet 2024 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires

Guides Éduscol :

Descriptif-procedures-autorisation-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre_2023

Guide-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre-2023

 

RESSOURCES PRATIQUES

Pour trouver l’information en un clin d’œil, un récapitulatif des taux d’encadrement au format A4, facile à afficher ou à garder sous la main :

Taux d’encadrement sorties scolaires et EPS_2024 (document mis à jour le 30/08/2024)

Pour savoir en un clin d’œil qui doit faire quoi, comment, et dans quel délai, une infographie sur les procédures d’autorisation des sorties scolaires avec et sans nuitées :

Infographie procédures autorisation sorties scolaires_2023_DEF

 

FORMULAIRES

Sorties scolaires sans nuitées :

formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre

formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre

Sorties scolaires avec nuitées (voyages scolaires) :

formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_nuitées_1er-degre

formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_nuitées_1er-degre

Budget prévisionnel :

budget-previsionnel-premier-degre

budget-previsionnel-premier-degre

Information transport :

fiche-information-transport

fiche-information-transport

Pour les sorties scolaires avec nuitées, il est désormais exigé de procéder à la vérification de l’honorabilité des accompagnateurs qui ne sont pas personnels de l’Éducation nationale. ATTENTION : le formulaire, spécifique aux voyages scolaires, devra être complété par la personne concernée, puis visé, scanné et envoyé par le directeur à la circonscription avec le reste du dossier. En cas de problème lors de la vérification, l’école sera immédiatement informée.

Vérification de l’honorabilité :

Fiche_FIJAIVS_DSDEN16_Voyages_scolaires

Fiche_FIJAIVS_DSDEN16_Voyages_scolaires